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4240 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux.

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Cote/Cotes extrêmes

4240 W 1-14

Date

2002-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.22 ml

14 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2025

Présentation du contenu

Dossiers de travaux relatifs à des opérations effectuées sur la Route départementale 7 (RD 7) / Route nationale 86 (RN 86).

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés lieux

Route départementale 7 (Drôme, France), Route nationale 86 (France) -- Drôme

Cote/Cotes extrêmes

4240 W 1-14

Date

2002-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4240 W 12-13

Date

2002-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

OA8 - 2/2.

Cote/Cotes extrêmes

4240 W 13

Date

2002-2003

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

plans, notes calcul,épreuve d'ouvrage.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable