106 W - Préfecture, comptabilité départementale.

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Autres Cotes

106 W 1-6

Date

1944-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

6

Origine

Préfecture, comptabilité départementale

Modalités d'entrées

Versement de 1952.

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué en janvier 1988 par Martine Mollaret, agent de bureau et François Stevenin, vacataire à partir des liasses Z 7246 à Z 7265.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'article 1 est communicable, les articles 2-6 sont communicables à 60 ans.

Cote/Cotes extrêmes

106 W 1-6

Date

1944-1950

Cote/Cotes extrêmes

106 W 4-5

Date

1944-1947

États nominatifs (juin - août 1944).

Cote/Cotes extrêmes

106 W 5

Date

1944

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2004.

Délai

60 ans

Première année communicable

2005