Dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau, notes de calculs et de synthèse, rapport d'étude, synthèse des choix retenus, description de la solution retenue, proposition technique et financière, avant-projet, rapport volet hydrologique et hydraulique, comptes rendus de réunions, correspondance, contentieux Taillet.

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

route départementale

Travaux sur routes départementales.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Route départementale 538.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 101-105

Date

2002-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 538 (Drôme, France)

Assainissement eaux pluviales au nord de Margès, du PR 22+700 au PR 24+400.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 102-104

Date

2002-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 538 (Drôme, France) -- Margès