Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/05/2023
Présentation du contenu
Fiches médicales de l'enfant pour la PMI de Crest de l'année 2012 (classement par ordre alphabétique), bilans des 3 ans de l'enfant en école maternelle pour la période 2010 à 2018 et dossiers obstétricaux de l'année 2012.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble du versement a été conservé.
Mode de classement
Les fiches médicales et les dossiers obstétricaux ont été classés par ordre alphabétique.
Les bilans des 3 ans ont été classés par année, puis par établissement scolaire.
Conditions d'accès
Les fiches médicales de l'enfant, les dossiers obstétricaux et les bilans des 3 ans ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de la date de décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers obstétricaux (classement alphabétique).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2012