3162 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Déplacements

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Cote/Cotes extrêmes

3162 W 1-15

Date

1852-2013

Description physique

1.4 ml

Origine

Service producteur : Direction départementale de l’Équipement
Service versant : Conseil général, direction des Déplacements

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2014

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3162 W 2-3

Date

1977-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Route départementale n°553. - Aménagement à Roussas, opération cantonale GR1-1-89.

Cote/Cotes extrêmes

3162 W 2

Date

1977-2013

Description physique

papier

Présentation du contenu

Acquisitions foncières.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation