2866 W - Direction départementale des Territoires de la Drôme, pôle finance et moyens

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Cote/Cotes extrêmes

2866 W 1-520

Date

1939-2002

Description physique

6,9 ml

Modalités d'entrées

Versement entré le31 janvier et le 23 mai 2007.

Présentation du contenu

Ce versement a été effectué dans le cadre de la mise en place de la décentralisation dans la Drôme. Afin de superviser la gestion des archives liées au transfert des compétences, le Conseil général de la Drôme a recruté une archiviste en août 2005. Dans le cadre de cette mission, elle a entrepris de collecter et classer les archives modernes (1800-1940) et contemporaines (après 1940) restées dans les subdivisions et points d'appuis. Pour la subdivision de Die, les archives collectées en 2007 ont été réparties entre les séries O (3O 2160-2422), S (144 S) et W (le présent bordereau) sous la forme de trois bordereaux de versement distincts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 5-471

Date

1939-2002

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 467-471

Date

1941-1976

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 468

Date

1962-1965

Présentation du contenu

Plans, profils, dessins d'ouvrages d'art, croquis, cubature des terrasses, modèle de soumission (1962-1964). Enquêtes terrains : plans, devis, mémoire justificatif, états, communiqué pour avis, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, rapports, copies d'arrêtés, correspondance (1962-1965).

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 469-471

Date

1957-1976

Chemin rural des Glovins. - Rectification sur une longueur de 280 mètres.

Cote/Cotes extrêmes

2866 W 469

Date

1957-1959

Présentation du contenu

Plans, dessins d'ouvrages d'art, profils, fiche entreprise, avant-métrés, procès-verbal, décomptes, certificats de paiement, feuille de situation, mémoires, ordres de service, marchés de gré à gré, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, mandats de payement, factures, mémoire des travaux, ordre de service, correspondance.