3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion du Grand Valentinois

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Cote/Cotes extrêmes

3237 W 1-50

Date

2001-2010

Importance matérielle

18 boites article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/05/2015

Présentation du contenu

Ce fonds est constitué de documents concernant l'insertion. Il comporte des dossiers d'associations locales pour l'insertion ; seules les années 2005 et 2010 ont été conservées, les autres années ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination. Les assemblées plénières sont versées aux Archives départementales après leur DUA de 6 ans. En ce qui concerne les dossiers FAJ, en fonction du classement en vigueur dans le service, il a été décidé de ne prendre que les dossiers des jeunes nés en 1985 (dossiers clos depuis plus de 5 ans) ; les autres ont été également mis dans le bordereau d'élimination.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement au bout de 50 ans

Réunions du service.

Cote/Cotes extrêmes

3237 W 50

Date

2000-2009

Description physique

papier

Présentation du contenu

Comptes-rendus.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans