3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle travail

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Cote/Cotes extrêmes

3379 W

Date

1946-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

8,1 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/11/2016

Présentation du contenu

Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 1-106

Date

1946-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

CENTRE HOSPITALIER Romans/St Vallier

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 13

Date

1997-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 85 ans à partir de 2004

Notes

I/ formulaire CERFA 2001, II/ conflits collectifs (réclamations syndicat 2004), III/ dossier amiante 1997, CHSCT désignation des membres (2002-2003), bilan social 2002-2003, procés-verbal 2002-2004,