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411 W - Direction de la population.

Versement de la direction de la population.

Autres Cotes

411 W 1-7

Date

1945-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme 14 rue de la manutention, 26000 Valence .

Importance matérielle

7

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Direction de la population

Modalités d'entrées

Versement du 28 décembre 1962.

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué, en décembre 1989, par Martine Mollaret, aide agent technique, à partir des liasses Z Z 10894-10925.

Conditions d'accès

Les articles 2-7 : 60 ans ; 1 : communicable.