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268 W - Sous-préfecture de Nyons.

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Cote/Cotes extrêmes

268 W 1-284

Date

1939-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la Manutention 26000 Valence

Description physique

Ce versement représente un métrage linéaire de .

Importance matérielle

0, 78

Origine

Service versant : Sous-préfecture de Nyons

Modalités d'entrées

Ce versement est entré aux archives départementales le 17 avril 1958

Présentation du contenu

Fonds de la sous-préfecture de Nyons (guerre 1939-1945).

Mode de classement

Il a été reconstitué à partir des liasses Z 8853 à Z 8862, puis classé en octobre 1989 par Martine Mollaret.

Conditions d'accès

Les délais de communicabilité sont fixés par le livre II du code du patrimoine modifié par la loi du 15 juillet 2008.

Mots clés matières

Guerre 1939-1945

Cote/Cotes extrêmes

268 W 51-64

Date

1939-1945, s.d.

Cote/Cotes extrêmes

268 W 51-60

Date

1939-1942

Cote/Cotes extrêmes

268 W 51-54

Date

1939-1940

Nouvelle organisation militaire territoriale et nomination de personnel : correspondance, ordre (1940). Pouvoirs de l'autorité militaire, rappel : note (s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

268 W 53

Date

1940