Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Félines-sur-Rimandoule par Bruno Poinas, archiviste itinérant le 29 août 2000.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en juin 2001, une partie des documents est à intégrer en série T.
Conditions d'accès
Article 1 : 150 ans ; 2 : 60 ans.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2030.
Délai60 ans
Première année communicable2030
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.