2429 W 1-3
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Félines-sur-Rimandoule par Bruno Poinas, archiviste itinérant le 29 août 2000.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en juin 2001, une partie des documents est à intégrer en série T.
Conditions d'accès
Article 1 : 150 ans ; 2 : 60 ans.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2030.
Délai60 ans
Première année communicable2030