Aide à la recherche

3264 W - Conseil départemental , DGA Aménagement, Direction de l'Environnement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3264 W

Date

1989-2006

Importance matérielle

0,98 ml, 54 article(s)

0,98 ml, 54 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/11/2015

Cote/Cotes extrêmes

3264 W 5-3264 W 54

Date

1989-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3264 W 5-3264 W 8

Date

1989-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

XIVème conférence nationale des présidents de CLI mercredi 11 décembre 2002.

Cote/Cotes extrêmes

3264 W 8

Date

2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

Programme, extrait du site gouv.fr, liste de participants, brochure, recueil des dispositions législatives et réglementaires relatives à la protection de la population contre les dangers des rayonnements ionisants.

Mots clés matières

association de défense de l'environnement

Mots clés collectivités

Commission locale d'information (CLI)