4130 W 1-144
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/12/2024
Présentation du contenu
Dossiers mère-enfant(s) classés par année d'entrée de 1986 à 1990. Mère et enfant(s) sont pris en charge par la Maison départementale de l'enfance. Les mineurs de 0 à 18 ans et leur mère sont accueillis dans cette structure soit sur placement juridique soit sur placement volontaire.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Tous les dossiers enfant/fratrie ont été conservés. Aucun tri ou échantillonnage n'a été réalisé.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par année d'entrée dans la Maison départementale de l'enfance.
Un dossier correspond a un enfant ou a une fratrie.
Conditions d'accès
Les dossiers médicaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de la date de décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières