4130 W 1-144
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/12/2024
Présentation du contenu
Dossiers mère-enfant(s) classés par année d'entrée de 1986 à 1990. Mère et enfant(s) sont pris en charge par la Maison départementale de l'enfance. Les mineurs de 0 à 18 ans et leur mère sont accueillis dans cette structure soit sur placement juridique soit sur placement volontaire.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Tous les dossiers enfant/fratrie ont été conservés. Aucun tri ou échantillonnage n'a été réalisé.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par année d'entrée dans la Maison départementale de l'enfance.
Un dossier correspond a un enfant ou a une fratrie.
Conditions d'accès
Les dossiers médicaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de la date de décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.