Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (13 janvier 1743, 27 octobre 1743-6 décembre 1772, 6 juin-28 novembre 1773, 15 mai 1774-5 novembre 1775), actes isolés (1745, 1749, 1751-1752, 1754, 1757-1758, 1760, 1764, 1772-1773, 1775).
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux conservés aux archives de la commune de Romeyer, sous la cote BB 3.