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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

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Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Drôme. Conseil départemental

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 18 - 35

Date

1991-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003

Mots clés lieux

Médiathèque Vallée de la Drôme (Crest), Crest

Mots clés matières

médiathèque, construction

Dossier des subventions des Fonds Européens de développement économique et régional (FEDER), et de la Direction Régional des Affaires Culturelles (DRAC), commune de Crest, délibération, bilan financier.

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 34

Date

1997-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003