2948 W 1-507
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Date du versement : 13/02/2009
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés matières
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Présentation du contenu
Listes nominatives annuelles, avenant à la convention de 1988 avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale, compte-rendu de réunion, notes, correspondance (1989-1997), certificats médicaux d'aptitude originaux (1989, 1991, 1995-1996) ; séances de vaccination : notes, correspondance, fiches et listes d'agents, plannings (1985-1994).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans (après la naissance)