2948 W 1-507
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
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Date du versement : 13/02/2009
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Présentation du contenu
Listes nominatives annuelles, avenant à la convention de 1988 avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale, compte-rendu de réunion, notes, correspondance (1989-1997), certificats médicaux d'aptitude originaux (1989, 1991, 1995-1996) ; séances de vaccination : notes, correspondance, fiches et listes d'agents, plannings (1985-1994).
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