4386 W 1-12
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/12/2025
Présentation du contenu
Dossiers de concertation Enfants/Adultes conservés par le secteur Grand Valentinois Couronne 2 pour la période 1995 à 2023.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble du versement a été conservé.
Mode de classement
Les dossiers de concertation ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
Les dossiers de concertation ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de son décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
invitation, présentation de la situation, compte rendu.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2023
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2023
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2019
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.