3221 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Déplacements

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3221W

Date

1866-2000

Importance matérielle

15 article(s)

Origine

Direction départementale de l’Équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/02/2015

Présentation du contenu

Archives de l'ex-subdivision de Saint-Vallier et archives du service Subvention voirie de la Direction des Déplacements (20% des années en 0 et 5).

Cote/Cotes extrêmes

3221 W 12-15

Date

1985-2000

Présentation du contenu

Documents du pôle subvention voirie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Commune de Grane.

Cote/Cotes extrêmes

3221 W 12

Date

1995-1995

Description physique

papier

Présentation du contenu

Commissions dégâts de 1995.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux