Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.
Présentation du contenu
Répertoires et minutes des notaires, résidences de Manas à Roussas (XIVe-XXe s.).
Accroissements
Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Étude transférée depuis Loriol-sur-Drôme à Mirmande pendant la Révolution (?).
Étude transférée à Saulce-sur-Rhône en 1859.
Documents en relation
Provision pour l'office de Loriol-sur-Drôme, mais résidence à Mirmande [AN, BB 10/130].
Transfert de résidence à Saulce-sur-Rhône en 1859 [AN, 20030056/7].
Biographie ou Histoire
Décédé le 6 avril 1806 à Mirmande.
Notaire actif entre 1806 et 1806.
Successeur de : Besson, Louis Mathieu.
Modalités d'entrées
Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.
Documents en relation
Source(s) : Décret du 11 janvier 1806 [AN, BB 10/198]. Décès en 1806 [AN, 20030056/7].
Mots clés personnes