3284 W - Syndicat mixte du Col de Rousset

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Cote/Cotes extrêmes

3284 W 1-195

Date

1952-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

6 ml, 195 article(s)

Origine

Syndicat mixte du Col du Rousset

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/01/2018

Présentation du contenu

Archives du syndicat mixte du Col de Rousset avant départementalisation.

Cote/Cotes extrêmes

3284 W 143-179

Date

1961-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Cote/Cotes extrêmes

3284 W 158-159

Date

1961-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

1961-1993

Cote/Cotes extrêmes

3284 W 158

Date

1961-1993

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1993