10 M - Travail et main-d'oeuvre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-151

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

10 M 96-113

Date

1812-1936

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

10 M 114-151

Date

1844-1936

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

10 M 114-115

Date

1896-1919

Mots clés matières

Communes de Romans et de Bourg-de péage. - Dissolution : correspondance (1898). Réunion : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1901). Bureau, renouvellement : correspondance (1902). Subventions, demande et attribution : extrait du rapport du préfet, extrait des délibérations du conseil municipal et du conseil général, correspondance (1902-1903). Fonctionnement, exercices 1905-1906, 1908-1913 : fiches signalétiques (1905-1913). Bureau du Syndicat de l'alimentation, renouvellement : correspondance (1919).

Cote/Cotes extrêmes

10 M 115

Date

1898-1919

Mots clés lieux

Mots clés collectivités