3255 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/07/2015
Présentation du contenu
Ce versement contient des dossiers d'entreprises de l'ancienne section 1. Classement dans l'ordre alphabétique des communes. Madame Anne Mias a repris une partie de l'arriéré des archives au sous-sol pendant son intervention de 4 semaines (juillet 2015).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Contrôle de l'établissement : visite et suite visite (1992), données générales, formulaires CERFA (1990-1993). Relations individuelles et collectives : accords durée de travail (ARTT) (1999). Hygiène-sécurité-conditions de travail : compte-rendus réunions CHSCT (1994-2006), PV élections (2005), accidents du travail (1995-2000), rapport annuel (1995).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1967
Mots clés matières
Mots clés collectivités