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2 E et E - Notaires (Fay-le-Clos)

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Date

1683-1758

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Fay-le-Clos (Drôme, France)

Biographie ou Histoire

Étude transférée à Albon en l'an XIII.

Documents en relation

Source(s) : Décret de transfert de la résidence de Fay-le-Clos et Saint-Martin-d'Albon à Albon du 21 frimaire an XIII [AN, BB 10/198].

Bal, Jean (1740-1808).

Biographie ou Histoire

Né le 26 septembre 1740 à Saint-Romain-d'Albon.

Décédé le 29 avril 1808 à Saint-Romain-d'Albon.

Notaire actif entre 1767 et 1804.

Successeur de : Monet, François.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office du 15 octobre 1766 [AN, V 1/432, pièce 533], enregistrée le 7 avril 1767 [AD38, B 2520, f° 106 ; AN, BB 10/130]. Transfert à Albon le 21 frimaire an XIII [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Bal, Jean (1740-1808)