3324 W 1-14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/06/2016
Présentation du contenu
Échantillonnage des dossiers familiaux uniques clos en 2005 et 2010.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un bordereau d'élimination de 0,2 ml d'archives a été effectué en parallèle de cet échantillonnage.
Mode de classement
Echantillonnage des dossiers clos les années en 0 et 5.
Conditions d'accès
Les dossiers ne sont communibables que sur autorisation après un délai de 50 ans à 120 ans selon la nature des documents.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Échantillonage des années en 0 et 5 de dossiers familiaux uniques.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010 (Le délai peut être prorogé à 120 ans selon la nature des documents.)
Cote/Cotes extrêmes
Particularité physique
Présentation du contenu
Echantillonage des années en 0 et 5.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.