2 E et E - Notaires (Mollans-sur-Ouvèze)

Déplier tous les niveaux

Date

1547-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Modalités d'entrées

Une partie de ce fonds (2 E 28737-28901, 31804-31811) a été retrouvée dans le grenier de la maison du notaire au moment de la restauration de la toiture par les nouveaux propriétaires et restituée par M. Colonat, résidant de Mollans-sur-Ouvèze en 2010 puis 2019 .

Biographie ou Histoire

Baptisé le 29 septembre 1716.

Notaire actif entre 1747 et 1799.

Successeur de : Ginoux, Jean Thomas.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office du 9 novembre 1747 [AD38, B 2500, f° 16 ; AN, V 1/352, pièce 309]. Démission du 5 fructidor an VII [AD26, 17 U 1].

Relevés des actes dus, livre de raison.

Cote/Cotes extrêmes

2 E 31810

Date

1754-1771

Présentation du contenu

Contient une table alphabétique par nom en début de registre (lettres B-V). Table commune renvoyant au relevé des actes dus (f° 1-86) et au livre de raison (f° 1-153), reliés ensemble.

Comprend une note méthodologique, avec notamment les tarifications appliquées à chaque type d'acte et des tableaux pour indexer le coût des pensions alimentaires sur le prix des denrées.