3491 W 1-6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/09/2017
Présentation du contenu
Échantillonnage de dossiers familiaux uniques (DFU) clos en 2005, 2010 et 2011 et documents généraux sur l'activité du service (cahiers de réunions et d'enregistrement du courrier, registre d'hygiène et de sécurité).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un bordereau d'élimination d'1,3 ml de documents (DFU clos en 2011 notamment) a été établi et validé le 25 juillet 2017 (n°789).
Mode de classement
Les dossiers familiaux uniques (DFU) ont été échantillonnés selon la charte d'archivage.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents n'est communicable que sur autorisation ou après un délai de 50 ans lié à la protection de la vie personnelle.
Documents séparés
Ce versement complète les versements 3060W et 3347W par la présence de DFU clos en 2005 et 2010.
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