4292 W 1-5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/09/2025
Présentation du contenu
Ce versement comprend les dossiers d'ouvrages exécutés (DOE) relatifs aux travaux de déviation à Saoû sur la Route départementale n°538 (RD 538). Ces travaux ont été réalisés par l'ancienne Direction des routes (service SET/PETN).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des dossiers a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
dossier des ouvrages exécutés (DOE) - partie récolement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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