Plans du cadastre napoléonien.

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Date

an XI-1974

Date

20 octobre 1829, 20 avril 1854

Présentation du contenu

Les sections D, E et F et partie des sections C et G de la commune d'Oriol-en-Royans ont servi à constituer la commune de Léoncel, érigée par la loi du 20 avril 1854.

Cote/Cotes extrêmes

3 P 3476/1-3 P 3476/16

Date

20 octobre 1829, 20 avril 1854

Cote/Cotes extrêmes

3 P 3476/3, 3 P 3476/14

Date

20 octobre 1829

Plan avec lacunes.

Cote/Cotes extrêmes

3 P 3476/14

Date

20 octobre 1829

Particularité du document

1:2 500