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5 H - Chartreuse du Val-Sainte-Marie de Bouvantes

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Cote/Cotes extrêmes

5 H 1-123

Date

1531-1792

Mots clés lieux

Bouvante (Drôme, France) -- Chartreuse du Val-Sainte-Marie

Procédures pour le cantonnement avec la communauté de Bouvantes et celle du mandement de Saint-Nazaire.

Cote/Cotes extrêmes

5 H 101

Date

1779-1792

Présentation du contenu

Contient un arrêt du 24 juillet 1779, reformé par un arrêt du conseil du 29 octobre 1782, terminées par une sentence arbitrale de 1792 (L. 334).