Fonds entré sous la forme d'un versement le 21 septembre 2011.

Lors de la restructuration de la DT du Polygone en 2007. De nombreux documents ont été entreposés par les agents, en vrac, dans des sacs poubelles, des cartons ou à même le sol dans un local « servant de poubelle » afin d'être détruits. Mais cette opération n'a jamais pu être faite.
Avec l'application de la charte d'archivage, l'obligation était de répertorier, le plus précisément possible, le contenu de ce vrac afin d'établir des bordereaux d'élimination et de versement. Seuls certains documents ont pu être récupérés afin d'établir ce bordereau de versement car il aurait fallu parfois, faire du pièce à pièce et cela s'avérait impossible, d'autant plus que les personnes responsables ne sont plus à la DT du Polygone. Ces documents conservés retracent bien le fonctionnement et les missions de cette direction.

Certaines cotes sont librement communicables. D'autres sont soumises à un délais de communicabilité de 50 ans pour les documents contenant des informations sur les personnes et leur vie privée.

Dossiers.