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1331 W - Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence
Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.
Versement du 6 novembre 1986
Ce versement a été traité par le personnel du chantier d'insertion en juillet 1995.
Archives publiques
L'ensemble des documents est communicable.
Perception de Buis-les-Baronnies.
Commune de Buis-les-Baronnies.
1331 W 17, 45, 56, 69, 82-83
Comptes de gestion ; traitements, indemnités ; état des redevances eau et assainissement (77) ; travaux : électrification rurale, toiture église, installation d'un chauffage solaire pour piscine municipale, construction de deux courts de tennis ; arrêté du maire ; prêts ; cession de terrain, acquisition de terrain pour implantation d'un camping, aménagement de 6 classes du C.E.G..
Caractéristiques physiques
