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3355 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, sous-direction des territoires, direction territoriale du Grand Valentinois, centre médico-social de Châteauvert (Valence)

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Cote/Cotes extrêmes

3355 W 1- 28

Date

1988-2010

Importance matérielle

2,8 ml, 28 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Centre médico-social de Châteauvert (Valence)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/09/2016

Présentation du contenu

Dossiers familiaux uniques (DFU) clos en 2010.

Mode de classement

Classement numérique.

Echantillonnage des années en 0 et 5.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables que sur autorisation après un délai de 50 à 120 ans selon la nature des documents.

Dossiers familiaux uniques clos en 2010 n° 2750 à 311048 (décès ou hors départ).

Cote/Cotes extrêmes

3355 W 28

Date

2004-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010

Mots clés matières

aide sociale, famille