3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale de la Drôme/Pôle travail/Inspection du travail 4 centre-ouest

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Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-149

Date

1981-2013

Importance matérielle

2,40 ml, 157 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 148-149

Date

1992-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 152

Date

1999-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

JULIEN.

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 152

Date

1999-2006

Présentation du contenu

Intervention de l'IT concernant la situation d'un apprenti, dérogation apprenti, dossier chômage partiel.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006

Mots clés matières