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2104 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2104 W 1-357

Date

1973-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

357

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Mode de classement

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en mai 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 22-28, 188-192

Date

1976-1977

Communes de Saint-Agnan-en-Vercors, de La-Chapelle-en-Vercors, de Saint-Julien-en-Vercors.

Cote/Cotes extrêmes

2104 W 189

Date

1977

Présentation du contenu

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, éclairage public, voirie, récupération des eaux pluviales au hameau de Rousset ; contrat de prêt ; rôles des redevances eau et assainissement ; cessions de terrains ; vente de bois ; recettes camping (juillet ) ; concessions dans cimetière.