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3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

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Cote/Cotes extrêmes

3271 W 1 - 29

Date

2006 - 2011

Importance matérielle

47.7 Mo,

Particularité du document

Document électronique

Origine

Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/03/2016 à 10:48:43

FRAD026_AE_2016_1

Présentation du contenu

Registres d'enregistrement du courrier de 2006 à 2011 extraits de la base Kolok au format excel.

Mots clés matières

administration départementale

Mots clés collectivités

Drôme. Conseil départemental

Mots clés typologiques

registre du courrier

Cote/Cotes extrêmes

3271 W 1 - 29

Date

1er janvier 2006 au 31 décembre 2011

Présentation du contenu

Registre du courrier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

registre du courrier

Mots clés matières

administration départementale

Mots clés collectivités

Conseil général (Drôme)

Mots clés typologiques

registre du courrier

Cote/Cotes extrêmes

3271 W 6 - 9, 3271 W 29

Date

1er janvier 2008 au 31 décembre 2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 1 ans à partir de 2008

Cote/Cotes extrêmes

3271 W 29, 3271 W 7 - 8

Date

1er avril 2008-31 décembre 2008

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 1 ans à partir de 2008

Notes

manque le mois d'avril.

mai 2008

Cote/Cotes extrêmes

3271 W 7

Date

1er mai au 31 mai 2008

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 1 ans à partir de 2008