Répertoire général (3 février 1777-7 juillet 1810).

Aide à la recherche

2 E et E - Notaires (Grane)

Déplier tous les niveaux

Date

1513-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Office supprimé en 1931.

Histoire de la conservation

À la suppresion de l'office, les minutes sont transférées à Me Chabot, notaire à Crest [AD26, UP 4355].

Documents en relation

Source(s) : Décret le 12 août 1931 [AD26, UP 4355].

Biographie ou Histoire

Baptisé le 14 février 1737.

Notaire actif entre 1777 et 1813.

Successeur de : Brochier, Jean Jacques.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office du 15 janvier 1777 [AD26, B 951 ; AN, V 1/487, pièce 364 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1813 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

2 E 8099

Date

3 février 1777-7 juillet 1810

Existence et lieu de conservation de copies

Copie de substitution cotée 2 Mi 6151/R1 (2012).