E-dépôt 161 - Sainte-Croix

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Date

1589-1783

Description physique

Le fonds classé représente 0,37 mètre linéaire d'archives anciennes (antérieures à 1790).

Histoire de la conservation

Les documents cadastraux ont été identifiés en commune par Jacques de Font-Réaulx en 1924. Une partie des archives anciennes de la commune a été restituée en novembre 1948 par les Archives départementales du Calvados. Il s'agit de tous les documents anciennement cotés 3 E 185/1-2. En 2013, Bruno Poinas, archiviste départemental, reçoit le parcellaire de 1589 pour numérisation.

 

Les registres paroissiaux, d'état civil et des délibérations du conseil municipal ainsi que le cadastre napoléonien sont conservés en commune.

Présentation du contenu

Composé exclusivement d'archives anciennes, le dépôt de la commune se caractérise par la présence de trois parcellaires (E-dépôt 161/2-4). Le premier, daté de 1589, concerne les habitants de Sainte-Croix, du bourg de Quint et les forains. L'ensemble est complété par un courcier (E-dépôt 161/5). À ceux-ci s'ajoutent des documents sur le paiement des impôts par la communauté (E-dépôt 161/6-7) ou encore la levée et l'entretien de l'armée et de la milice (E-dépôt 161/9).

Mode de classement

En 2024, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.

 

La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable. Le parcellaire de 1589 est consultable sous format numérique (voir 1 Num 942). La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.

Documents en relation

D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.

 

L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.

Bibliographie

ARNAUD, Eugène. Histoire des protestants du Dauphiné aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècle. Tome II : troisième période. Le régime de l'Édit de Nantes, 1598-1685. Réimpression de l'édition de Paris, 1875-1876. Genève (Suisse) : Slatkine, 1970 (BH 2701).

 

BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 404. (AP 354/44).

 

BRUN-DURAND, Justin. Le Dauphiné en 1698. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 8, p. 7. (AP 354/8).

 

CHEVALIER, Jules. Visite pastorale du diocèse de Die par Charles-Jacques de Leberon, évêque de Valence et de Die (1644). In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 46 p. 314. (AP 354/46).

 

COLARDELLE Michel, REYNAUD Jean-François et KHAN Denise (dir.). Des Burgondes à Bayard : Mille ans de Moyen-âge. Grenoble : Imprimerie Dardelet, 1981 (BH 9575).

 

COLARDELLE, Michel. Sépulture et traditions funéraires du Ve au XIIIe siècle après J.C. dans les campagnes des Alpes françaises du Nord : Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie. Grenoble : Imprimerie Dardelet, 1983 (B 1427).

 

DESAYE, H. L'église de Sainte-Croix. In : Études drômoises, n°1-2, 1994, pp. 6-16 (BP 260/4).

 

FILLET, abbé. État des diocèses de Die et de Valence en 1509. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 16 p. 136. (AP 354/16).

 

FONT-RÉAULX, Jacques de. Répertoire critique des anciens inventaires des Archives du département de la Drôme. Valence : Reyne & Deldon, 1952.

 

FONT-RÉAULX, Jacques de. Les Commanderies de l'Ordre de Malte dans la Drôme et leurs archives. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 65, p. 335, 344 (AP 354/65).

 

FONT-RÉAULX, Jacques de. Le cadastre dans le département de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 67, p. 83 (AP 354/67).

 

LOVIE, Jacques. La vie paroissiale dans le Diocèse de Die, à la fin de l'Ancien Régime. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 63, p. 368, 379. (AP 354/63) ; t. 64, p. 51 (AP 354/65) ; t. 65, p. 21 (AP 354/65).

 

MAILLET-GUY, Luc, Les Commanderies de l'ordre de Saint-Antoine en Dauphiné. Ligugé (Vienne) : Imprimerie E. Aubin, 1928 (BH 2951).

 

VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 359 (AP 354/41) ; t. 42, p. 221 (AP 354/42) ; t. 43, p. 409 (AP 354/43).

Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 161/6-7

Date

1635-1783

Présentation du contenu

Certains documents ont été transcrits au XXe siècle.

CC 6. 1635-1689

Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 161/6

Date

1635-1689

Présentation du contenu

Ancienne cote : 3 E 185 / 1.