4031 W 1-3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/05/2023
Présentation du contenu
Fiches médicales de l'enfant pour la PMI de Crest de l'année 2012 (classement par ordre alphabétique), bilans des 3 ans de l'enfant en école maternelle pour la période 2010 à 2018 et dossiers obstétricaux de l'année 2012.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble du versement a été conservé.
Mode de classement
Les fiches médicales et les dossiers obstétricaux ont été classés par ordre alphabétique.
Les bilans des 3 ans ont été classés par année, puis par établissement scolaire.
Conditions d'accès
Les fiches médicales de l'enfant, les dossiers obstétricaux et les bilans des 3 ans ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de la date de décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Fiches médicales de l'enfant (classement par ordre alphabétique).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2012