3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

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Cote/Cotes extrêmes

3 R 80-284

Date

1913-1942

Modalités d'entrées

Versement de l'ONAC (Office national des anciens combattants) entré aux Archives départementales de la Drôme sous la cote 468W, en juillet 1964.

Présentation du contenu

Dossiers nominatifs : correspondance, cartes postales, demandes de subvention, fiches sanitaires, bulletins de naissances, mariages et décès, conseils de famille (extraits des minutes du greffe de la justice de paix), certificats de scolarité, avis d'imposition, notifications de décisions, fiches de renseignements, comptes de tutelle, contentieux, certificats (de séjour, de vie, médicaux, etc), bulletins de paie, factures, extrait du casier judiciaire, décomptes, enquêtes, contrats, carte d'étudiant, bulletins scolaires, fiches d'apprentissage, photographies.

Mode de classement

Entre 2020 et 2021, le fonds a été recoté en 3R.

Conditions d'accès

Ces dossier peuvent être soumis à un délai de communicabilité.

Rey, Joseph Félix

Cote/Cotes extrêmes

3 R 109

Présentation du contenu

Numéro du dossier : 596

Lieu de naissance : Anjou

Conditions d'accès

Ce dossier peut être soumis à un délai de communicabilité.

Mots clés lieux