3267W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/10/2015
Présentation du contenu
Dossiers familiaux uniques (DFU) clos en 2010, les autres dossiers ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination, cf. la Charte de la DGA Solidarités d'octobre 2013.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapports, aides sociales, documents d'état civil, relevés de conclusions de concertation enfance-famille, factures, correspondance.
Classement alphabétique des dossiers.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.