Aide à la recherche

2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

Déplier tous les niveaux

Date

1458-1884

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Pierrelatte (Drôme, France)

Biographie ou Histoire

Office créé à Grignan et transféré à Pierrelatte en 2018.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté de création du 18 mai 2018 [JORF du 26 mai 2018] ; arrêté de transfert du 28 novembre 2018 [JORF du 8 décembre 2018].

SCP Bruno Messié, Éric Feraud et Antoine Brouard, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial.

Biographie ou Histoire

Société active entre 2018 et 2020.

Successeur de : SCP Bruno Messié, Éric Feraud et Antoine Brouard (Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 2).

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 18 mai 2018 [JORF du 26 mai 2018] ; arrêté du 28 novembre 2018 [JORF du 8 décembre 2018] ; arrêté du 25 juin 2020 [JORF du 4 juillet 2020].

Mots clés personnes

Brouard, Antoine Christian Jacques, Feraud, Éric Christian Jean-Claude, Messié, Bruno Marie François