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4188 W - France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects , Direction régionale des douanes (Lyon) , Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

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4188 W - France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects , Direction régionale des douanes (Lyon) , Division de Valence (Drôme), Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

Cote/Cotes extrêmes

4188 W 1-49

Date

1940-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,4 ml

49 article(s)

Origine

France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/07/2024

Présentation du contenu

Déclaration totale de récolte de vins de la commune de Barsac (1940-1965), Déclaration de stock de vins de la commune de Barsac.(1940-1965), Déclaration combinée de stocks et de récolte de vins de la commune de Barsac (1941-1950), Soumissions - Demande d'expédition pour enlèvement de Vins et de Cidres de la propriétés (1952-1965).

Mots clés lieux

Barsac (Drôme, France)

Mots clés matières

viticulture, boisson alcoolisée, droits de douane, contributions indirectes

Déclaration partielle de récolte de vins de la commune de Barsac.

Cote/Cotes extrêmes

4188W 20-21

Date

1953-1964

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable