4201 W - Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

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Cote/Cotes extrêmes

4201 W 1-25

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.40 ml

25 article(s)

Origine

Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Eau, Forêts et Espaces naturels / Pôle Espaces Naturels

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/09/2024

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4201 W 1-25

Date

1989-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4201 W 2-25

Date

1997-2005

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Procès-verbaux, correspondance, rapports, notes, photos, avis de suite judiciaire, copie de jugement, rapport de constatation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Pêche sans permis, défaut de carte de pêche dans le canal des Moulins à Valence.

Cote/Cotes extrêmes

4201 W 6

Date

1999-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000