Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Histoire de la conservation
Une partie les archives de la commune de Bellegarde-en-Diois ont été récupérées chez le maire sortant en 1995 et transférées dans les locaux de la mairie.
Les archives anciennes et modernes ont été inventoriées. Suite à une visite en 2022, l'archiviste en charge des communes des Archives départementales a procédé à un dépôt d'une partie des archives anciennes pour des raisons de conservation.
Mode de classement
Précédemment, l'article E-dépôt 133/3 était coté 3 E 208/1.
Certaines séries sont lacunaires. En effet, des cotes sont restées en commune comme le CC 1 et le GG 2 et 3.
En 2023, l'ensemble a été coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.
La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
Documents en relation
D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I et les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.
L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.
Parmi les documents anciens, quelques documents communaux sont classés en série E. Ceux-ci sont présentés en tête du corps de l'instrument de recherche.
Bibliographie
D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I et les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.
L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.
Parmi les documents anciens, quelques documents communaux sont classés en série E. Ceux-ci sont présentés en tête du corps de l'instrument de recherche.
Mots clés lieux
Date
Présentation du contenu
Assignation donnée de la part des fermiers de la seigneurie de Poyols à Pierre Bertrand de remettre aux mains du greffier de la châtellenie de Bellegarde tous les papiers de son père, ancien consul, et aux consuls en charge de montrer les papiers de la commune où il y aurait de son écriture. Un coffre de sapin ouvert présente trois livres : un Pellisson, un Caton et un livre de pratique.