3237 W - Conseil général, DGA Solidarités, Pôle insertion du Grand Valentinois

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Cote/Cotes extrêmes

3237 W 1-50

Date

2001-2010

Importance matérielle

18 boites article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Pôle insertion du Grand Valentinois

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/05/2015

Présentation du contenu

Ce fonds est constitué de documents concernant l'insertion. Il comporte des dossiers d'associations locales pour l'insertion ; seules les années 2005 et 2010 ont été conservées, les autres années ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination. Les assemblées plénières sont versées aux Archives départementales après leur DUA de 6 ans. En ce qui concerne les dossiers FAJ, en fonction du classement en vigueur dans le service, il a été décidé de ne prendre que les dossiers des jeunes nés en 1985 (dossiers clos depuis plus de 5 ans) ; les autres ont été également mis dans le bordereau d'élimination.

Conditions d'accès

Sur autorisation uniquement au bout de 50 ans

Cote/Cotes extrêmes

3237 W 40-43

Date

2006-2009

Présentation du contenu

Tableaux syntéthiques, ordres du jour, listes des membres, invitations, comptes rendus.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

2006

Cote/Cotes extrêmes

3237 W 40

Date

2006

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans