3657 W 1-273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement.
Présentation du contenu
Dossier des communes : avis du point de vue architectural sur les demandes d'autorisation de construire ou de lotir.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des communes.
Conditions d'accès
Communicable (Archives publiques)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondances (1995-2014), Château de la Garenne, ZPPAUP (2007-2008), remparts (2003-2007), Maison Lascombe recensement rue de la République (2006-2007), travaux de voirie rue Vaucourte (2013), compte-rendu de travaux aménagement place Hannibal (2013), rénovation publ ancien RN7 (2013), rapport expertise sur le bâtiment de la filature.
Mots clés lieux
Mots clés matières