Commune de Montélimar.

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3623 W - Direction départementale de la cohésion sociale, service sport et vie associative, pôle vie associative

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Cote/Cotes extrêmes

3623 W 1-13

Date

2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,1 ml, 1 article(s)

Origine

Direction départementale de la cohésion sociale (Drôme) / Service sport et vie associative / Pôle Vie Associative

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/03/2019

Présentation du contenu

Agréments au titre du service civique 2011.

Cote/Cotes extrêmes

3623 W 1-13

Date

2011-2011

Présentation du contenu

Service civique, agrément des associations pour recevoir des volontaires: demande d'agrément, décision d'agrément, récapitulatif annuel.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3623 W 3

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux