3255 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/07/2015
Présentation du contenu
Ce versement contient des dossiers d'entreprises de l'ancienne section 1. Classement dans l'ordre alphabétique des communes. Madame Anne Mias a repris une partie de l'arriéré des archives au sous-sol pendant son intervention de 4 semaines (juillet 2015).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Contrôle de l'établissement : visite et suite visite (2001), CRAM (1993), donnée générales (1995), rapport annuel, bilan social (1998). Relations individuelles et collectives : règlement intérieur (1997). Hygiène-sécurité-conditions de travail : CHSCT compte-rendus de réunions et rapports d'activité (1999-2006), collection d'accidents graves du travail (1999-2004). Emploi, formation : rapport égalité professionnelle (1998). Institutions représentatives du personnel : procès-verbaux C.E. (1996-2004), correspondance délégués syndicaux (2002), procès-verbaux DP (1996-2006), licenciement de salarié protégé (2001-2003).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1980
Mots clés matières
Mots clés collectivités