4535 W 1-4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/04/2026
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillonnage d'un dossier sur dix des dossiers RSA pour la période 2018-2019 (4453 W 1-4) pour le secteur Siège.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillonnage d'un dossier sur dix a été réalisé conformément à la charte d'archivage en vigeur aux Archives départementales de la Drôme.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés chronologiquement, puis alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les dossiers sont communicables 50 ans à compter de la date de naissance de l'individu concerné par chacun des dossiers.
Mots clés matières
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