3321 W 1-23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le CMS de Saint-Paul-Trois-Châteaux fusionne en 2016 avec le CMS de Grignan, ce dernier devenant une annexe, et déménage du 20, avenue du Vercors au 33, avenue du Général de Gaulle.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/05/2016
Présentation du contenu
Dossiers familiaux uniques clos en 2010 classés alphabétiquement.
Mode de classement
Echantillonnage des dossiers clos les années se terminant en 0 et 5.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai minimum de 50 ans pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Échantillonnage de dossiers familiaux uniques clos en 2010.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010